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REGISTRE HYGIENE ET SECURITE
Registre Hygiène et Sécurité
Format A4 28 pages Le registre d'hygiène et sécurité R.HS satisfait aux exigences . des articles L4612- ? L4612-3 du Code du travail relatif à l'analyse des risques réalisée par le CHS ou CHSCT . de l'article 13 du décret n° 95-680 du 9 mai 1995 relatif à l'hygiène et la sécurité du travail et la prévention médicale dans la fonction publique . du décret n°93-605 du 28 mars 1993 du minist?re de l'agriculture Voir présentation et contenu . .......... Tous les registres et documents SECURITE DES PERSONNES
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